Analyse économique des programmes de résorption d'azote

L'agriculture bretonne produit un excédent global d'azote (de l'ordre de 110 000 tonnes au début des années 2000). Cet excédent provient principalement des élevages de porcs et de volaille. Il rend impossible la mise en place de pratiques agricoles fondées sur une bonne adéquation entre les apports d'azote et les besoins des plantes. Sa résorption constitue donc un enjeu fondamental pour l'économie bretonne.

La résorption de l'azote excédentaire issu des effluents d'élevage peut recourir à différentes méthodes :

• la mise en oeuvre de solutions industrielles de traitement des effluents, avec généralement la nécessité d'exporter les sous produits du traitement ;

• la réduction des effectifs des élevages ;

• la substitution d'azote organique issu des effluents (épandages) à de l'azote minéral issu des engrais de synthèse, qui permet de réduire la quantité globale d'azote utilisé.

Chacune de ces méthodes a un coût plus ou moins élevé pour les agriculteurs eux-mêmes ainsi que pour les pouvoirs publics s'ils accompagnent le nécessaire ajustement structurel de l'agriculture par des subventions. L'objectif des pouvoirs publics doit être de minimiser les coûts des programmes de résorption pour un abattement d'azote donné.

Le Goffe et Mahé montrent que les pouvoirs publics ne doivent pas avantager l'une ou l'autre des méthodes de résorption par leurs subventions (contrairement à ce qui a souvent été pratiqué, les pouvoirs publics ayant choisi de subventionner le traitement).

Il s'agit de se rapprocher du principe du pollueur-payeur : « ce sont les exploitations en excédent qui doivent résorber et non les autres » et il faut donc « faire en sorte que les coûts de résorption des dernières unités d'excédent produites soient entièrement supportés par les exploitations qui les génèrent ».

La réduction de l'azote minéral et la réduction des effectifs sont les méthodes les moins coûteuses. Subventionner le traitement, qui implique de lourds investissements, pour le rendre artificiellement rentable revient à encourager une capitalisation qui expose la filière à des crises. Cette méthode devrait être réservée aux exploitations qui dégagent suffisamment de valeur ajoutée pour la financer de manière autonome sur le long terme.

Le Goffe et Mahé prônent un programme « transitoire et exceptionnel » reposant sur des subventions forfaitaires, qui sont neutres du point de vue du choix des méthodes de traitement. Pour plus d'efficacité, ce programme pourrait être appliqué de manière différenciée sur le territoire :

• dans les zones sensibles, littorales et périurbaines, le traitement ne devrait pas être autorisé ;

• dans les têtes de bassin et les versants pentus, la réduction d'effectifs devrait être privilégiée en raison des risques de pollution accidentelle associés aux installations de traitement ;

• dans les zones banales, le traitement pourrait être choisi lorsqu'il est économiquement rentable sans subventions, mais une taille maximale critique devrait déclencher le passage à une législation environnementale plus stricte, de type industriel.

Pour plus de détails, voir :

La résorption des plans d'épandage : Principes économiques d'un plan d'action pour la Bretagne

Louis-Pascal Mahé et Philippe Le Goffe ENSA